Mentions légales
Éditeur du site
Le site internet orthoclermont.com est édité par le Dr François Normand, chirurgien-dentiste spécialiste qualifié en orthopédie dento-faciale, inscrit au tableau de l'Ordre National des Chirurgiens-Dentistes, section Puy-de-Dôme.
Adresse du cabinet : 31 bis avenue Julien, 63000 Clermont-Ferrand, France.
Téléphone : 04 23 32 47 37
Email : contact@orthoclermont.com
Directeur de la publication : Dr François Normand.
Hébergement
Le site est hébergé par la société OVH SAS, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007. Site internet : www.ovhcloud.com.
Activité réglementée
L'exercice de la profession de chirurgien-dentiste est réglementé par le Code de la santé publique, et plus particulièrement par les articles L.4141-1 et suivants relatifs à l'exercice de l'art dentaire en France. Le Dr François Normand est titulaire du diplôme d'État de docteur en chirurgie dentaire et du certificat d'études cliniques spéciales en orthopédie dento-faciale (CECSMO), obtenus en France.
Ordre professionnel de rattachement : Conseil Départemental de l'Ordre des Chirurgiens-Dentistes du Puy-de-Dôme, 12 rue Michel de l'Hospital, 63000 Clermont-Ferrand.
Numéro RPPS et ADELI : disponibles sur demande auprès du cabinet.
Objet du site
Le présent site a pour vocation d'informer les patients et le public sur les activités du cabinet OrthoClermont, les traitements orthodontiques proposés, les coordonnées et horaires du cabinet. Les informations fournies sur ce site ne sauraient se substituer à une consultation clinique. Aucun diagnostic ne peut être établi sur la base des informations présentes sur ce site.
Les contenus du site sont rédigés en conformité avec les recommandations ordinales applicables à la communication des cabinets dentaires, telles qu'édictées par le Conseil National de l'Ordre des Chirurgiens-Dentistes.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site orthoclermont.com — textes, images, photographies, illustrations, vidéos, logos, éléments graphiques et logiciels — est la propriété exclusive du cabinet OrthoClermont ou de ses partenaires, et est protégé par le droit d'auteur et les dispositions du Code de la propriété intellectuelle (articles L.111-1 et suivants). Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.
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Responsabilité
Le cabinet OrthoClermont s'efforce de fournir des informations aussi précises et actualisées que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des informations, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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Photographies
Les photographies de résultats de traitements (avant/après) présentées sur le site ont été réalisées au cabinet OrthoClermont avec le consentement éclairé et écrit des patients concernés, conformément aux recommandations de l'Ordre des Chirurgiens-Dentistes. Ces photographies sont présentées à titre informatif et pédagogique. Chaque cas clinique est unique et les résultats obtenus dépendent de la situation initiale de chaque patient.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution de ces mentions, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents de Clermont-Ferrand seront seuls compétents.
Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions des articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le patient-consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un éventuel litige. Le médiateur compétent est : Médiateur national de l'Ordre des chirurgiens-dentistes. Les modalités de saisine sont disponibles sur le site de l'Ordre National des Chirurgiens-Dentistes (www.ordre-chirurgiens-dentistes.fr).
Mise à jour
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. La version en vigueur est celle accessible en ligne sur le site orthoclermont.com. Dernière mise à jour : août 2026.